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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Cote : 1 L 178Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux…
…d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance…
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Cote : 1 L 179Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités :…
…(1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du…
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Cote : 1 L 177Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790…
…) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département…
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Cote : 1 L 180Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Districts de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, classement par canton, élection des municipalités : (…
…1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du…
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Cote : 7 L 1Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…Procès-verbal (d'élection)…
…Election…
…Procès-verbal (d'élection)…
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Cote : 1 L 185Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection…
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Cote : 5 L 63Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection…
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Cote : 1 L 168Période : 1791 - 1799Extrait de la notice :
…Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791)…
…Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix…
…; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution…
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Cote : 1 L 184Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…: (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).…
…Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection…
…(1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election…