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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Période : 1814 - 1935Extrait de la notice :
…Elections municipales : procès-verbaux des opérations (élection du conseil municipal, nomination et élection du maire du maire), tableaux rectificatifs…
…élection…
…Elections municipales : procès-verbaux des opérations (élection du conseil municipal, nomination et élection du maire du maire), tableaux rectificatifs…
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Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…"Citoyens d'une libre démocratie, les Français voteront le 2 janvier", [élection législatives de 1956].…
…élection…
…élection législative…
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Période : 1848 - 1895Extrait de la notice :
…Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations, 1848, télégrammes concernant l'élection du président de la République, 1887-1895.…
…élection…
…Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations, 1848, télégrammes concernant l'élection du président de la République, 1887-1895.…
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Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…[Election du délégué pour l'élection sénatoriale du 5 janvier 1879, en vue du remplacement de M. Vandier, décédé].…
…élection…
…élection sénatoriale…
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Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Allut Elections départementales, [arrêté préfectoral relatif à l'élection d'un membre du conseil général], 26 janvier 1843.…
…élection…
…élection cantonale…
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Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Piet à l'élection d'un conseiller municipal].…
…élection…
…élection municipale…
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Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…Convocation des collèges électoraux pour l'élection des députés à l'Assemblée nationale, 24 octobre 1958.…
…élection…
…élection législative…
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Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Le maire de la ville de Luçon : [élection d'un membre du conseil général, fixation des lieux et heures des opérations], 19 juin 1850.…
…élection…
…élection cantonale…
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Période : 1801 - 1844Fonds : 60 J - Fonds GrelierExtrait de la notice :
…Liste des notables communaux [...] concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité, élection communales de l'an IX, 1801…
…élection…
…Liste des notables communaux [...] concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité, élection communales de l'an IX, 1801…