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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Cote : Feudiste 82 n° 1 à 82 n° 5, 82 n° 7, 82 n° 9, 83 n° 39 à 83 n° 41, 96 n° 7, 97 n° 3, 97 n° 6, 98 n° 6 à 98 n° 7, 174 n° 8Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Élection des magistrats…
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Cote : Feudiste 98 n° 7Période : 1696 - 1696Extrait de la notice :
…Contestation par Jacques Thierriat, avocat, de son élection en tant qu'échevin : copie d'un procès-verbal…
…Contestation de l'élection de 1696.…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 24Période : 1707 - 1707Extrait de la notice :
…Élection d'Étienne Navarre comme gouverneur du fait commun ; élection du sieur Baudesson, conseiller,…
…l'Hôtel-Dieu ; élection de Benoît Duverger comme receveur de l'Hôtel-Dieu ; élection des sieurs Robinet…
…et d'Edme Petit comme échevins ; élection des sieurs Martineau et Prévost, comme administrateurs de…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 2Période : 1630 - 1630Extrait de la notice :
…Élection du sieur Richer comme maire ; élection de Jean Deschamps, avocat, comme gouverneur ; élection…
…d'Edme Chrétien comme procureur du fait commun ; élection de François Boucher comme receveur ; élection…
…de Jean Salomon, avocat, de Thomas Marie, de Jean Jolly et de Germain Thibault comme échevins ; élection…
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Cote : Feudiste 84/2 n° 12Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…Élection d'Étienne Housset, conseiller, comme premier échevin ; élection du sieur Boyard, comme gouverneur…
…du fait commun ; élection de René Buisson, avocat, de Monnot, marchand, et de Simon Pasqueau, procureur…
…; élection du sieur Coullaut de Berry, conseiller au bailliage et siège présidial, d'Edme Sonnier-Moret…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 5Période : 1674 - 1674Extrait de la notice :
…Élection du sieur Fernier, lieutenant particulier au bailliage et siège présidial, comme maire ; élection…
…de François Barrault, marchand, comme gouverneur du fait commun ; élection de Nicolas Seurat, conseiller…
…au présidial, et de Germain Robinet, marchand, comme échevins ; élection de Claude Miotte comme procureur…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 8Période : 1679 - 1679Extrait de la notice :
…Élection de Claude Billard, ancien président au présidial d'Auxerre, comme maire ; élection de François…
…au bailliage et siège présidial d'Auxerre, et de Jean Drinot, marchand, comme échevins ; élection de…
…Deschamps, marchand, comme gouverneur du fait commun ; élection de Nicolas Bargedé le jeune, conseiller…
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Cote : Feudiste 84/1 n° 32Période : 1715 - 1715Extrait de la notice :
…Élection de François Ragot, marchand, commissionnaire, comme gouverneur du fait commun ; prolongation…
…des sieurs Edme Boucher, Baudesson, et Dubiez comme échevins ; élection de Jean Bezanger, procureur,…
…comme échevin ; élection des sieurs Edme-Pierre Davaut, avocat, Leclerc, bourgeois, Jean Jebert, vinaigrier…
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Cote : Feudiste 84/2 n° 5Période : 1745 - 1745Extrait de la notice :
…Élection de Pierre-Laurent Bard, marchand, comme gouverneur du fait commun ; élection de Martineau de…
…, comme administrateur de l'Hôtel-Dieu de la Madeleine ; élection de Roch Camelin, conseiller, de Louis…
…Montenay, conseiller, et de Claude Leprince, marchand, comme échevins ; élection de Pierre Richer, avocat…
