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Date de modification : 7 juillet 2023Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales
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Cote : Feudiste 84/1 n° 52Période : 1739 - 1739
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Cote : Feudiste 84/1 n° 53Période : 1740 - 1740
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Fonds : Commune de Modène
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