Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prison

Source :

data.culture.fr : établissement pénitentiaire

Voir aussi :

maison centrale [46] ; Maison d'arrêt [628] ; établissement pénitentiaire [59348]

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Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice - 2

Période : 1291 - 1792

Extrait du PDF d'origine

…F ONCTIONNEMENT DE LA PRISON FF 15/01 Ordre donné, après supplique, par Yolande aux gardiens de prison…

…Fonctionnement de la prison (1483-1742) Amnisties FF 16/01-08.…

…FF 15/03 Nomination, par Charles Ier, après supplique, d’un concierge de prison. 35 x 28 cm.…
Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice -1

Période : 1176 - 1792

Extrait du PDF d'origine

…limitation à 10 jours de la détention avant présentation au juge ; détention des accusés dans la prison…

…. : approvisionnement des garnisons ; nouvel impôt ; circulation des vivres et construction d'une prison…

Prison

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