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Référence : DITN/RES/2007/008Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 30/07/2007Extrait de la notice :
…dans les négociations au sein des communautés européennes (Bernard, Jean-René ; conférence ; 1968) Portrait…
…dans les négociations au sein des communautés européennes (Bernard, Jean-René ; conférence ; 1968) Portrait…
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Référence : AD 98-8Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1998Extrait de la notice :
…vue artistique, soit du point de vue documentaire : reproduction d’un paysage, d’un monument, d’un portrait…
…vue artistique, soit du point de vue documentaire : reproduction d’un paysage, d’un monument, d’un portrait…