Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Association départementale pour le développement des arts (231 J)

Cote : 231 J

Période : 1974 - 2015

Extrait de la notice :

…Procès-verbaux d’assemblée générale de 1974 à 2015 ; contrats de travail des intermittents du spectacle (contrats ponctuels en fonction des actions menées…

…Procès-verbaux d’assemblée générale de 1974 à 2015 ; contrats de travail des intermittents du spectacle (contrats ponctuels en fonction des actions menées…
7282 W

Cote : 7282 W 1 -13

Période : 1973 - 2008

Extrait de la notice :

…On trouve ensuite les dossiers des organismes agréés par la commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle (1994-2007), en particulier…

…. - Protection des mineurs, suivi des établissements d'accueil (2001-2003) ; commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle (1994…

…sanitaires et sociales. - Protection des mineurs, suivi des établissements d'accueil (2001-2003) ; commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle…
Enseignement et affaires culturelles

Cote : 1 L 991-1041

Extrait de la notice :

…entreprise de spectacle…
7500 W

Cote : 7500 W 1 -26

Période : 2006 - 2007

Extrait de la notice :

…enfants remis à l'ASE par leurs parents, naissances sous le secret, enfants orphelins), - commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle…

…enfants remis à l'ASE par leurs parents, naissances sous le secret, enfants orphelins), - commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle…
7279 W

Cote : 7279 W 1 -5

Période : 2004 - 2006

Extrait de la notice :

…enfants remis à l'ASE par leurs parents, naissances sous le secret, enfants orphelins), - commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle…

…enfants remis à l'ASE par leurs parents, naissances sous le secret, enfants orphelins), - commission départementale pour l'emploi des enfants dans le spectacle…

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