Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Reportages photographiques Direction du personnel et des services généraux (1966-1986)

Période : 1966 - 1986

Extrait de la notice :

…Entretiens entre JAMIESON, ministre canadien de l'Industrie, et Norbert SEGARD 5 décembre 1975 3FI-0000075/140 et 141 6FI-0000075/140 et 141 Arbre de Noël, spectacle…

…générale des relations avec le public, service de l'Information, présentation de fascicules d'information 8 décembre 1978 3FI-0000078/120 Arbre de Noël, spectacle…
Conseil supérieur de confiscation des profits illicites

Période : 1944 - 1968

Extrait de la notice :

…Brouettes -> CAISSES Buffet de gare -> CAFETIÈR BUREAU D'EMBAUCHE POUR LES ALLEMANDS 4 71 CABARET Cadres -> COMMERCE DE TABLEAUX CAFÉ (MARCHAND DE) Café spectacle…

…434 (62), 462 (60), 513 (60), 515 (75), 579 (75 2), 622 (88), 636 (59) BUREAU D'EMBAUCHE POUR LES ALLEMANDS :30 D 747 (75 3), 787 (75) CABARET / café spectacle…

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