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Cote : 2 N 1Période : 1805 - 1940Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…Produit des bois communaux. - Exploitation des bois communaux, vente de fournilles pour les fours, de…
…pins, coupe de bois morts : délibération, circulaire, procès-verbaux d'adjudication (1805-1818) ; enquête…
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Cote : 3 F 21Période : 1812 - 1812Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…. - Circulaire préfectorale concernant l'exploitation du bois propre au service de la marine.…
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Cote : 6 M 731Période : 1939 - 1947Extrait de la notice :
…Bois et charbon (1939 - 1947) ; chaussures (1941 - 1942)…
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Cote : HH 9Période : 1769 - 1770Extrait de la notice :
…. - Prohibition de la sortie du bois de chauffage par mer, étant donné sa rareté : délibération de la…
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Cote : BB 1Période : 1602 - 1615Extrait de la notice :
…. - Délibération relative à la vente des bois et prairies de l'île Sainte-Marguerite (24 juin 1603).…
…quelqu'un qui voudra travailler à la Gispière" (10 août 1603). - Défense aux étrangers de couper du bois…
…Plainte de l'économe de l'abbaye de Lérins contre des particuliers qui ont coupé du bois sur les terres…
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Cote : 2N1-3Période : 1805 - 1944Extrait de la notice :
…Série N | Biens communaux, terres, bois, eaux, 1790-1945 | 2N - Bois…
…2N - Bois…
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Période : 1669 - 1791Extrait de la notice :
…Bois…
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Cote : G 1970Période : 1724 - 1763Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Bois de flottage ; bois livré à Strasbourg ; mémoires pour conserver le bois.…
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Cote : E 224Période : 1779 - 1787Fonds : Duché de Deux-PontsExtrait de la notice :
…Bois d'affouage.…
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Cote : HH 1Extrait de la notice :
…(1774). - Coupe de bois dans la forêt des Ribes (1787).…
…. - Droits des habitants de Cannes de couper du bois dans les forêts du Seigneur, abbé de Lérins (1448…
…). - Déclaration des bois seigneuriaux dont la communauté de Cannes à l'usage. - Arrêt du Parlement de…