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Description : Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013....Extrait de la notice :
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
…Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013.…
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Description : L'institution notariale en France est ancienne, probablement millénaire. On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance des études notariales en France. En effet, en 1539 la...Extrait de la notice :
…On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
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Description : La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire. Progressivement, celle-ci connaît des modifications dans ses compétences, sous le Second Empire et durant la IIIe République.Une direction des services de renseignements généraux est créée par un décret du 26 avril...Extrait de la notice :
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
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Période : 1987 - 1999Extrait de la notice :
…Naissance de la confédération paysanne, 1987. - Coupures de presse. 2 - Statuts et règlements intérieurs de la Confédération paysanne, 1988. 3 - Réunions…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Le SILAC donnera naissance à trois syndicats nationaux le SURT et le SYNAPAC (qui retrouvent leur composition Page 2 / 23 d'avant 1984) et le syndicat…
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Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…Enfin, en 2006, Alcatel fusionne avec l’américain Lucent Technologies, donnant naissance à un des leaders mondiaux des infrastructures de télécommunications…
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Période : 1974 - 2015Extrait de la notice :
…manuscrites, notes du secrétariat, correspondance, rapports du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance…
…de l’entreprise. 5 Les commissions, mises en place en 1979, constituent des laboratoires où l’on réfléchit et où l’on étudie des problèmes qui donnent naissance…
…au Secrétariat général ; formation : photocopie du visa du stagiaire, convention de stage, courrier au CRI ; obtention d’un titre de séjour : acte de naissance…
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Période : 1969 - 2011Extrait de la notice :
…VRIGNON, Alexis, La naissance de l'écologie politique en France : Une nébuleuse au cœur des années 68 - Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2017…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…MORDER, Robi, Naissance d'un syndicalisme étudiant : 1946, la charte de Grenoble, Paris, Syllepse, 2006, 328 p. 4 SOMMAIRE UNEF 1-23 FONCTIONNEMENT…
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Période : 1967 - 2022Extrait de la notice :
…CFDT La guerre des risques (janvier 2005), cartes postales représentant l’implosion du Tripode (27 février 2005), synthèse sur l’histoire du Tripode « Naissance…
