Paix
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Cote : 3 U 2/14Extrait de la notice :
…Nomination de Moulier, juge de paix.…
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Cote : 3 U 1/56Période : 1832 - 1869Extrait de la notice :
…Etats des travaux des justices de paix…
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Cote : 3 U 1/72Période : 1926 - 1950Extrait de la notice :
…Traitement des magistrats et juges de paix…
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Période : 1716 - 1985Extrait de la notice :
…Jugements civils en appel des justices de paix…
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Période : 1716 - 1985Extrait de la notice :
…Registre des inscriptions des causes de 1ère instance et sur appel du juge de paix…
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Cote : 3 U 4/1Période : 1796 - 1801Extrait de la notice :
…Correspondance des juges de paix de Chaudes-Aigues et Pierrefort au commissaire du gouvernement.…
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Cote : 3 U 3/724Période : 1923 - 1926Extrait de la notice :
…Etats des traitements, frais et sommes à payer aux juges de paix et greffiers.…
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Cote : 3 U 2/9Période : 1804 - 1818Extrait de la notice :
…Nomination des notaires, avoués, greffiers, juges de paix, huissiers (1807-1809) ; signatures des notaires…
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Cote : 3 U 1/71Période : 1846 - 1927Extrait de la notice :
…Carnet des sommes dues au greffier et aux juges de paix (1898 - 1927) ; comptabilité des délivrances…
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Cote : 3 U 1/1178Période : 1923 - 1937Extrait de la notice :
…Etat des travaux des juges de paix (arrondissement d'Aurillac), état des affaires réglées sur les accidents…
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Cote : 3 U 1/52-55Période : 1939 - 1959Extrait de la notice :
…Etats des magistrats, greffiers, juges de paix mobilisés des arrondissements de Mauriac et Aurillac ;…
…contradictoirement, soit par défaut ; états des travaux du conseil des prud'hommes ; états des travaux des juges de paix…
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Cote : 2 U 1-557 ; 3 U 1 1-1178 ; 3 U 2 1-765 ; 3 U 3 1-724 ; 3 U 4 1-1079 ; 8 U 1-110Période : 1716 - 1985Extrait de la notice :
…des tribunaux d'Aurillac, Mauriac, Murat, Saint-Flour (assises et tribunal civil), des justices de paix…
…- Sous-série 4 U (justices de paix) : répertoire numérique détaillé sous forme papier et électronique…
…en 2006 et 2007, les fonds de tribunaux civils de 1926 à 1958 (environ) et les fonds de justices de paix…
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Cote : 3 U 4/1048Période : 1800 - 1885Extrait de la notice :
…médicaux (1816, 1832), citation à comparaître (1831), ordre Fontanier (1845), extrait de justice de paix…