Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alimentation

Source :

data.culture.fr : alimentation

6 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.

Cote : 7S/1-205

Extrait de la notice :

…Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.…

…Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.…

…eau : alimentation…
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote : 1936 W 1-533

Période : 1944 - 2010

Extrait de la notice :

…Ce versement comporte des plans de récolement des réseaux d'alimentation en eau potable et des réseaux d'assainissement ainsi que des plans…

…Ce versement comporte des plans de récolement des réseaux d'alimentation en eau potable et des réseaux d'assainissement ainsi que des plans…
Direction départementale de l'équipement

Cote : 1584 W 1-183

Période : 1929 - 1977

Extrait de la notice :

…S y ajoutent quelques dossiers relevant des infrastructures routières, des lignes PTT, de l'alimentation en eau potable et des équipements scolaires, sportifs…

…S y ajoutent quelques dossiers relevant des infrastructures routières, des lignes PTT, de l'alimentation en eau potable et des équipements scolaires, sportifs…
Direction départementale du ravitaillement général

Cote : 1430 W 1-808

Période : 194 - 1959

Extrait de la notice :

…distribution : cette partie regroupe les documents des différentes sections techniques (section bétail et viandes, section produits du sol, section titres d'alimentation…

…distribution : cette partie regroupe les documents des différentes sections techniques (section bétail et viandes, section produits du sol, section titres d'alimentation…
Organismes temporaires en temps de guerre

Cote : 10 R

Période : 1914 - 1940

Extrait de la notice :

…L'alimentation du pays et de l'armée en céréales a été jusqu'en juillet 1917 assurée de deux façons : d'une part, par l'intendance qui, assistée des commissions…

…La carte individuelle d'alimentation entre en vigueur dans le département le 1 er mai 1918.…

…L'alimentation du pays et de l'armée en céréales a été jusqu'en juillet 1917 assurée de deux façons : d'une part, par l'intendance qui, assistée des commissions…
Service hydraulique

Cote : 7 S 1-1820

Période : 1793 - 1953

Extrait de la notice :

…À noter que les dossiers d'adduction d'eau concernent l'arrivée de l'alimentation en eau potable de certaines villes et communes sous diverses formes :…

…À noter que les dossiers d'adduction d'eau concernent l'arrivée de l'alimentation en eau potable de certaines villes et communes sous diverses formes :…

Alimentation

6 contenus liés

Liens