Signature
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Cote : 2029W/1-2029W/3Période : 2004 - 2012Extrait de la notice :
…Délégations de signature.…
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Cote : 2029W/3Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Délégations de signature…
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Cote : 2029W/2Période : 2004 - 2007Extrait de la notice :
…Délégations de signature par Services…
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Cote : 2029W/1Période : 2004 - 2007Extrait de la notice :
…Délégations de signature par directeur général adjoint…
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Cote : 2Période : 1963 - 1971Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Wagram 1, des études à la signature des marchés…
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Cote : 6Période : 1963 - 1971Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Wagram 2, des études à la signature des marchés…
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Cote : 4U2/14-15Période : 1861 - 1933Fonds : 4 U 2 - Justice de paix de DelleExtrait de la notice :
…Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état civil.…
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Cote : 6 P 41Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Relations téléphoniques avec l’étranger, rétablissement après la signature du traité de Versailles :…
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Cote : 8 U 1Période : 1791 - 1811Extrait de la notice :
…Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature…
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Cote : 1972 W 368/2Période : 1990 - 1992Fonds : 1972 W - Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Partenariat Culture et Justice, signature convention avec la maison d’arrêt, inauguration salle de spectacle…
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