impression
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : L/182Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Frais d'impression.…
-
Cote : L/182Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Frais d'impression.…
-
Cote : L/181Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Relevé général des frais d'impression.…
-
Cote : L/181Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Relevé général des frais d'impression.…
-
Cote : 3M/36Période : 1811 - 1830Extrait de la notice :
…Instructions, correspondance générale, listes, frais d'impression.…
-
Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Registres d'inscription des lois et décrets livrés à l'impression et envoyés aux districts.…
-
Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Registres d'inscription des lois et décrets livrés à l'impression et envoyés aux districts.…
-
Cote : 3M/43-44Période : 1830 - 1847Extrait de la notice :
…Frais de tenue des collèges électoraux et frais d'impression des listes électorales et du jury.…
-
Cote : B/796Période : 1788 - 1789Extrait de la notice :
…présentation, noms des juridictions dont est appel, noms des procureurs des parties, rempli sur impression…
-
Cote : B/749Période : 1764 - 1767Extrait de la notice :
…Arrêts : sur la perception des droits de contrôle ; sur la fourniture des frais de papier et d'impression…