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Date de modification : 25 avril 2024Extrait de la notice :
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Cote : 3 E 2489Période : 1674 - 1679Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : autorisation donnée par le seigneur de Labastide-Savès à Jean Cousso de bâtir un pigeonnier dans la cour de la maison que ce dernier possède…
…À noter : autorisation donnée par le seigneur de Labastide-Savès à Jean Cousso de bâtir un pigeonnier dans la cour de la maison que ce dernier possède…
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Cote : 3 E 817Période : 1722 - 1725Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : autorisation donnée par le président de Marmiesse, seigneur de Lussan, de construire une tuilerie à Lussan, folio 28 (1723) ; apprentissage de…
…À noter : autorisation donnée par le président de Marmiesse, seigneur de Lussan, de construire une tuilerie à Lussan, folio 28 (1723) ; apprentissage de…
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Cote : 3 E 2404Période : 1770 - 1772Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…en jardin à l'entrée de laquelle piece led. sieur Mauroux a fait batir un portail avec deux piliers en pierre de taille », folio 2303, verso (1771) ; autorisation…
…en jardin à l'entrée de laquelle piece led. sieur Mauroux a fait batir un portail avec deux piliers en pierre de taille », folio 2303, verso (1771) ; autorisation…
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Cote : 3 E 2392Période : 1635 - 1636Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…Furetin en Haute-Marche, folio 111, verso, in fine (1636) ; bail à besogne pour les travaux à l'église de Montaut-les-Créneaux, folio 163, in fine (1636) ; autorisation…
…Furetin en Haute-Marche, folio 111, verso, in fine (1636) ; bail à besogne pour les travaux à l'église de Montaut-les-Créneaux, folio 163, in fine (1636) ; autorisation…
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Cote : 3 E 217Période : 1665 - 1666Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…apprentissage de tailleur, folio 729 (1666) ; apprentissage de peigneur de laine, folio 779, verso (1666) ; Guillaume Boubée obtient des Pères cordeliers l'autorisation…
…apprentissage de tailleur, folio 729 (1666) ; apprentissage de peigneur de laine, folio 779, verso (1666) ; Guillaume Boubée obtient des Pères cordeliers l'autorisation…
