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Cote : 733 W 48Période : 1983 - 2003Fonds : 733WExtrait de la notice :
…. – Immeubles : notes, autorisation de travaux, plans (1991-2003).…
…Place du Millénaire : comptes rendus de réunion, courrier, demande d’autorisation de voirie (1985-1990).…
…AUTORISATION…
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Cote : 394 W 11Période : 1994 - 1995Fonds : 394WExtrait de la notice :
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les associations sportives, les établissements scolaires : Demandes d'autorisation, conventions…
…AUTORISATION…
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les associations sportives, les établissements scolaires : Demandes d'autorisation, conventions…
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Cote : 394 W 12Période : 1998 - 1999Fonds : 394WExtrait de la notice :
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les établissements scolaires : Demandes d'autorisation, conventions , autorisations, fiches de compléments…
…AUTORISATION…
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les établissements scolaires : Demandes d'autorisation, conventions , autorisations, fiches de compléments…
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Cote : 1114 W 25Période : 2009 - 2010Fonds : 1114WExtrait de la notice :
…Crèche Agropolis, suivi de la présence des enfants : autorisation de droit à l’image (2009-2010), fiches de congés des enfants (2009-2010)…
…AUTORISATION…
…Crèche Agropolis, suivi de la présence des enfants : autorisation de droit à l’image (2009-2010), fiches de congés des enfants (2009-2010)…
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Cote : 394 W 14Période : 2001 - 2003Fonds : 394WExtrait de la notice :
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les établissements scolaires : Demandes d'autorisation, cahier des charges, conventions Fichier d'adresses…
…AUTORISATION…
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les établissements scolaires : Demandes d'autorisation, cahier des charges, conventions Fichier d'adresses…
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Cote : 747 W 10Période : 1985 - 2002Fonds : 747WExtrait de la notice :
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
…AUTORISATION…
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
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Cote : 747 W 11Période : 1980 - 2007Fonds : 747WExtrait de la notice :
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
…AUTORISATION…
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
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Cote : 747 W 12Période : 1986 - 2009Fonds : 747WExtrait de la notice :
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
…AUTORISATION…
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
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Cote : 394 W 15Période : 2001 - 2003Fonds : 394WExtrait de la notice :
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les associations sportives, les établissements scolaires, les universités : Demandes d'autorisation,…
…AUTORISATION…
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les associations sportives, les établissements scolaires, les universités : Demandes d'autorisation,…
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Cote : 394 W 10Période : 2000 - 2001Fonds : 394WExtrait de la notice :
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les associations sportives : demandes d'autorisation, conventions, réunions d'attribution, Préparation…
…AUTORISATION…
…Piscines municipales Utilisation des piscines par les associations sportives : demandes d'autorisation, conventions, réunions d'attribution, Préparation…
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Cote : EE 27Période : 1336 - 1336Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation et publication des mêmes criées, 20 novembre 1336. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation et publication des mêmes criées, 20 novembre 1336. Original parchemin.…
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Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 6 décembre 1360. Original parchemin.Cote : EE 43Période : 1360 - 1360Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 6 décembre 1360. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 6 décembre 1360. Original parchemin.…
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Cote : EE 44Période : 1361 - 1361Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 13 novembre 1361. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 13 novembre 1361. Original parchemin.…
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Cote : EE 48Période : 1395 - 1395Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour royale, 20 décembre 1395. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour royale, 20 décembre 1395. Original parchemin.…
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Cote : EE 52Période : 1325 - 1325Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 19 novembre 1325. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 19 novembre 1325. Original parchemin.…
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Cote : EE 53Période : 1325 - 1325Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 19 novembre 1325. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 19 novembre 1325. Original parchemin.…
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Cote : EE 54Période : 1341 - 1341Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 12 novembre 1341. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour ordinaire (cf. EE26), 12 novembre 1341. Original parchemin.…
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Cote : EE 56Période : 1393 - 1393Fonds : EEExtrait de la notice :
…Autorisation de criées donnée par la cour royale, 4 février 1393. Original parchemin.…
…AUTORISATION…
…Autorisation de criées donnée par la cour royale, 4 février 1393. Original parchemin.…
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Cote : 747 W 9Période : 1986 - 2007Fonds : 747WExtrait de la notice :
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…
…AUTORISATION…
…Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec pièces justificatives…