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Cote : 515CAITM1Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Dossier de demande d'autorisation provisoire d'exploiter, plans.…
…Dossier de demande d'autorisation provisoire d'exploiter, plans.…
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Cote : 36HBL27Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Demande d'autorisation de tir en zone aquifère.…
…Demande d'autorisation de tir en zone aquifère.…
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Cote : 2081CAITM1 - 2081CAITM13Période : 1975 - 2003Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation de dépenses d'investissement. Commandes. Notes justificatives…
…Demandes d'autorisation de dépenses d'investissement. Commandes. Notes justificatives…
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Cote : 1244CAITM17Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Schistier du puits Warndt-Luisenthal : autorisation préfectorale (1997).…
…Schistier du puits Warndt-Luisenthal : autorisation préfectorale (1997).…
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Cote : 915CAITM25Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Compte-rendu de la commission de Sécurité, autorisation d'installation d'enseigne.…
…Compte-rendu de la commission de Sécurité, autorisation d'installation d'enseigne.…
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Date de modification : 25 avril 2024Extrait de la notice :
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Cote : 2298CAITM2Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…. - Création : statuts, éléments financiers et comptables, dossier d'autorisation de distribution de boissons.…
…. - Création : statuts, éléments financiers et comptables, dossier d'autorisation de distribution de boissons.…
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Cote : 343CAITM52Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Arrêté d'autorisation d'installer et d'exploiter sur la commune de Saint-Avold, une usine de production d'ammoniaque synthétique, d'acide nitrique, d'engrais…
…Arrêté d'autorisation d'installer et d'exploiter sur la commune de Saint-Avold, une usine de production d'ammoniaque synthétique, d'acide nitrique, d'engrais…
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Cote : 294CAITM22Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Surveillance des sources radioactives : instructions, demandes d'autorisation de détention et d'emploi des sources radioactives, listes des lieux de stockage…
…Surveillance des sources radioactives : instructions, demandes d'autorisation de détention et d'emploi des sources radioactives, listes des lieux de stockage…
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Cote : 1934CAITM45Période : 1962 - 1979Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation de construire (1971-1979).…
…Demandes d'autorisation de construire (1971-1979).…
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Cote : 1182CAITM31Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Autorisation d'accès à la veine 18 (1985).…
…Autorisation d'accès à la veine 18 (1985).…
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Cote : 2338CAITM4Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Arrêts préfectoraux d'autorisation de délaissement de puits. Abandons partiels actés de carreaux.…
…Arrêts préfectoraux d'autorisation de délaissement de puits. Abandons partiels actés de carreaux.…