Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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"Règlement pour le curage des fossés qui sont dans les grands chemins du terroir de cette ville [d'Avignon]" (7 juin1678)

Cote : BIBLIO 238

Période : 1678 - 1678

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Criée pour le curage du canal de la Sorguette et Durançole, à Avignon, avec les articles (4 juin 1707)

Cote : Arch. comm. Avignon AA 156-fol. 34r-35v

Période : 1707 - 1707

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Règlement concernant les chemins, rendu à la réquisition des États du Comté Venaissin" (20 mai 1713) . – Impr. à Carpentras, chez Dominique...

Cote : 9 J 3-2

Période : 1713 - 1713

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Règlement sur les grands chemins publics dits papaux et consulaires (20 mars 1741) . – Impr. à Avignon, chez Charles Giroud, 1741

Cote : E-dépôt Saint-Didier AA 5-pièce 26

Période : 1741 - 1741

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon

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