Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cabinet du Directeur général (DGCC) - Cote 0007140001-0007140019

Période : 1983 - 1991
Direction de la stratégie du Groupe (DSG) - Cote 9800400001-9800400038

Période : 1990 - 1996
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9706570001-9706570073

Période : 1982 - 1993
Service de l'action commerciale (FAC) - Cote 9709610001-9709610009

Période : 1991 - 1996
Mission développement durable et qualité (SMQ) - Cote 9810490001-9810490011

Période : 1983 - 1995
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 0600610001-0600610004

Période : 1978 - 1997
Service de l'épargne (CE) - Cote 9906810001-9906810080

Période : 1950 - 1987
Département clientèles et réseaux (FDC2) - Cote 0102640001-0102640017

Période : 1975 - 1991
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 0405580001-0405580041

Période : 1988 - 1996

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