Bornage
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Date de modification : 15 novembre 2023Extrait de la notice :
…Jugements civils et de simple police, procès-verbaux de bornage, délibérations du conseil de famille, déclarations de bétail : ces fonds sont une mine…
…Jugements civils et de simple police, procès-verbaux de bornage, délibérations du conseil de famille, déclarations de bétail : ces fonds sont une mine…
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Date de modification : 7 août 2023Extrait de la notice :
…Constitués de plans de terrains et de propriétés, de procès-verbaux de bornage et de mesurage de pièces de terres, ils permettent d’appréhender l'évolution…
…Constitués de plans de terrains et de propriétés, de procès-verbaux de bornage et de mesurage de pièces de terres, ils permettent d’appréhender l'évolution…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…........................ 31 Versement dans les services d’archives : ...................................................................... 31 6.10 Bornage…
…......... 31 Présentation sommaire : ............................................................................................... 31 Le dossier de bornage…
…Présentation sommaire : Le bornage est le fait de définir les limites incertaines de propriétés contigües appartenant à des propriétaires différents.…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…municipal, arrêté préfectoral, actes notariés. 1411/04 Documents issus de l'aménagement foncier, agricole et forestier : plan d'aménagement, plan de bornage…
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Cote : 11 F 406Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Mas de Rou", "Histoire du domaine de Salaison", "Transcription d'un acte notarial du XVIe siècle : arrentement du Mas de Bannières en 1574", "1750 : bornage…
…Mas de Rou", "Histoire du domaine de Salaison", "Transcription d'un acte notarial du XVIe siècle : arrentement du Mas de Bannières en 1574", "1750 : bornage…
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Référence : DPACI/RES/2009/009Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 14/04/2009Extrait de la notice :
…Observations 3) Documents techniques liés à la constatation des changements opérés sur le plan cadastral : - Documents d’arpentage (DA), y compris plans de bornage…
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Cote : 8144 W 31Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.053, recours en bornage judiciaire à Beaumont-sur-Lèze. CX09.053, recours en bornage judiciaire à Beaumont-sur-Lèze.…
…CX09.053, recours en bornage judiciaire à Beaumont-sur-Lèze. CX09.053, recours en bornage judiciaire à Beaumont-sur-Lèze.…
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Cote : 774 W 21Période : 2008 - 2008Fonds : 774WExtrait de la notice :
…Relevé géomètre et bornage du local nœud de raccordement optique, Quartier du millénaire (marché de service à procédure adaptée n°269/296/08) : avis d’…
…Relevé géomètre et bornage du local nœud de raccordement optique, Quartier du millénaire (marché de service à procédure adaptée n°269/296/08) : avis d’…
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Cote : 4 AV 126Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Lecture par Edouard Bouyé d'actes de 1607 et 1608 qui concernent le bornage. / Edouard Bouyé, Frédéric Bianchi, Archives départementales du Cantal : enquêteurs…
…bornage…
…Lecture par Edouard Bouyé d'actes de 1607 et 1608 qui concernent le bornage. / Edouard Bouyé, Frédéric Bianchi, Archives départementales du Cantal : enquêteurs…
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Cote : 2288 W 30Période : 2005 - 2007Fonds : 2288 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des TerritoiresExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Déclaration de travaux, délimitation et bornage, sécurité et protection de la santé (SPS), avant-projet détaillé (APD), marché…
…Présentation du contenu Déclaration de travaux, délimitation et bornage, sécurité et protection de la santé (SPS), avant-projet détaillé (APD), marché…