Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manuscrits

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HURE, Francis

Cote : 384PAAP

Période : 1941 - 1973

Extrait de la notice :

…Ses comptes rendus manuscrits des Conseils des ministres et des Conseils de cabinet ainsi que des ordres du jour et quelques notes forment un dossier d'un…

…Ses comptes rendus manuscrits des Conseils des ministres et des Conseils de cabinet ainsi que des ordres du jour et quelques notes forment un dossier d'un…
Fonds Bernard Roy

Cote : 1AE/138/1-103

Période : 1770 - 1946

Extrait de la notice :

…On y trouvera notamment les manuscrits et documents préparatoires de ses deux travaux majeurs, la traduction (restée inédite) de la somme…
DEJEAN, Maurice

Cote : 288PAAP

Période : 1921 - 1980

Extrait de la notice :

…commune suivant la signature, ainsi que les premiers télégrammes expliquant la teneur des négociations, mais on trouvera, en outre, les manuscrits…

…commune suivant la signature, ainsi que les premiers télégrammes expliquant la teneur des négociations, mais on trouvera, en outre, les manuscrits…
Fonds Joseph Clozel

Cote : 7AE/1-48

Période : 1878 - 1916

Extrait de la notice :

…600 volumes et brochures [en] majeure partie reliés, tous intéressant [l']Afrique, réunion rare, relations anciennes, voyages, dossiers manuscrits…

…600 volumes et brochures [en] majeure partie reliés, tous intéressant [l']Afrique, réunion rare, relations anciennes, voyages, dossiers manuscrits…
Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)

Extrait de la notice :

…manquants sont restées vaines ; ils existaient pourtant dans les bureaux, pour la plupart, à la fin du siècle dernier, si l'on en juge par les inventaires manuscrits…

…manquants sont restées vaines ; ils existaient pourtant dans les bureaux, pour la plupart, à la fin du siècle dernier, si l'on en juge par les inventaires manuscrits…
Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)

Extrait de la notice :

…manquants sont restées vaines ; ils existaient pourtant dans les bureaux, pour la plupart, à la fin du siècle dernier, si l'on en juge par les inventaires manuscrits…

…manquants sont restées vaines ; ils existaient pourtant dans les bureaux, pour la plupart, à la fin du siècle dernier, si l'on en juge par les inventaires manuscrits…

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