Parlement de Dole
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Cote : 2 F 261Période : 1599 - 1599Extrait de la notice :
…Parlement de Dôle…
…par Hugues Morel citoyen de Besançon sur Claudine Sachet veuve de Pierre Foussard président au parlement de Dole…
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Cote : 3 H 2Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Parlement de Dole…
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Cote : 3 H 836Période : 1393 - 1393Extrait de la notice :
…Parlement de Dole…
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Cote : 3 H 323Période : 1556 - 1658Extrait de la notice :
…Parlement de Dole…
…Présentation du contenu Arrêt du Parlement de Dole contre les prétentions du prévôt et des chanoines…
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Cote : 3 H 3Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Parlement de Dole…
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Cote : 33 F 194Période : 1399 - 1471Fonds : 33 F - Collection Canat de ChizyExtrait de la notice :
…Parlement de Dole.…
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Cote : 592Période : 1403 - 1403Extrait de la notice :
…Parlement de Dôle…
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Cote : 2B1-2B3545Période : 1172 - 1691Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…2B Parlement de Dole…
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Cote : 2B1-2B3545Période : 1172 - 1691Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…2B Parlement de Dole…
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Cote : 110J902-110J903Période : 1815 - 1837Extrait de la notice :
…Activité d'avocat au parlement de Dole.…
…Activité d'avocat au parlement de Dole.…
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