-
Cote : 3 U 4 209 à 212Période : 1943 - 1958Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Pupilles de la Nation, adoption : jugements, dossiers (correspondance, formulaires de requêtes, certificats de vie, minutes de jugement, extraits d'actes…
…adoption…
…Pupilles de la Nation, adoption : jugements, dossiers (correspondance, formulaires de requêtes, certificats de vie, minutes de jugement, extraits d'actes…
-
Cote : 3 U 1 609 à 653Période : 1918 - 1958Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Pupilles de la Nation, adoption : jugements et dossiers (requêtes, extraits d'état civil, certificats de vie, procès-verbaux de conseils de famille, états…
…adoption…
…Pupilles de la Nation, adoption : jugements et dossiers (requêtes, extraits d'état civil, certificats de vie, procès-verbaux de conseils de famille, états…
-
Cote : 3 U 3 672 à 678Période : 1918 - 1950Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…Pupilles de la Nation, adoption : minutes et dossiers (requêtes, avis de décès de soldats, extraits d'actes d'état civil, certificats de vie, procès-verbaux…
…adoption…
…Pupilles de la Nation, adoption : minutes et dossiers (requêtes, avis de décès de soldats, extraits d'actes d'état civil, certificats de vie, procès-verbaux…
-
Cote : 3 U 1 619 à 621Période : 1919 - 1919Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…
-
Cote : 3 U 1 622 à 624Période : 1920 - 1920Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…
-
Cote : 3 U 1 628 à 629Période : 1924 - 1924Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…
-
Cote : 3 U 1 632 à 633Période : 1927 - 1927Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…
-
Cote : 3 U 1 634 à 635Période : 1928 - 1928Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…
-
Cote : 3 U 1 636 à 637Période : 1929 - 1929Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…
-
Cote : 3 U 1 638 à 639Période : 1930 - 1930Fonds : Tribunaux de première instanceExtrait de la notice :
…adoption…