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Période : 1964 - 2009Extrait de la notice :
…et/ou du certificat de non rétractation pour l'adoption des membres du conseil de famille.…
…attestations de la direction des affaires sanitaires et sociales de Paris, procès-verbaux d'adoption…
…ead-wrapper"><div class="ead-p">Certificats de non rétractation, actes des conseils de famille pour l'adoption…
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Période : 1961 - 2009Extrait de la notice :
…Adoption.…
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Cote : 1407W782Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Indications ou contre-indications d'adoption.…
…Placement ou adoption.…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Consentements à adoption.…
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Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…Consentements à adoption.…
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Cote : 1407W783Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…En marge : mention du sort de l'enfant pupille (adoption ou placement familial), dates et familles d'adoption…
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Cote : 81 F 1208Période : 1950 - 1961Extrait de la notice :
…Concerne l'adoption, le régime matrimonial, la nationalité.…
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Cote : 1407W776Période : 1956 - 1971Extrait de la notice :
…En marge : adoption effective ou refusée, date d'adoption, changement de prénom. Correspondance].…
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Cote : RST NF 1097Période : 1934 - 1935Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Adoption : certificat de coutume…
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Cote : COL C8 A 104 F° 162Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Arrêté relatif à l'adoption du nouveau calendrier. Imprimé par J.B. Thounens.…