Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Enfants abandonnés

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Fille-mère et lâche séducteur : une déclaration de grossesse au XVIIIe siècle

Cote : 5 NUM 72

Fonds : Les documents du mois
30 août-15 décembre 1750

Cote : 1 B 919

Période : 1750 - 1750

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
15 novembre 1786-13 août 1789

Cote : 7 B 188

Période : 1786 - 1789

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre des procès-verbaux d'exposition d'enfants

Période : 899 - 1816

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes du greffe (recueil de pièces diverses : assises tenues à Lavastrie, enfants exposés, poids de Dienne...)

Période : 1447 - 1796

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
14 novembre 1690-9 septembre 1761

Cote : 7 B 15

Période : 1690 - 1761

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre des enfants trouvés

Période : 1447 - 1796

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

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