Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 M 5Période : 1802 - 1919Extrait de la notice :
…Attributions et règlements des services de la préfecture Organisation des services de la préfecture Attributions…
…Organisation des services préfectoraux.…
-
Cote : 3 M 1047Période : 1873 - 1877Fonds : Plébiscite - ElectionsExtrait de la notice :
…Organisation des conseils municipaux.…
-
Cote : 29 Ed 4 R 1Période : 1948 - 1948Fonds : 29 E dépôt - CravancheExtrait de la notice :
…Course cycliste, autorisation d’organisation : correspondance.…
-
-
Cote : 2 P 96Période : 1812 - 1865Fonds : Contributions directesExtrait de la notice :
…Organisation…
-
Cote : 1 W 225Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Organisation.…
-
Cote : 1 W 232Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Organisation.…
-
Fonds : 5 U - Juridictions prud'homalesExtrait de la notice :
…Organisation…
-
Cote : 5 U 2-3Période : 1883 - 1945Fonds : Série U - JusticeExtrait de la notice :
…Organisation…
-
Période : 1768 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation…
Pagination