Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pièce scellée

Affiner votre recherche :

4 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Octroi par Philippe le Bon, duc de Bourgogne, au chancelier Nicolas Rolin du droit de chasse au buisson d'Epinlieu

Cote : 18J172

Période : 1447 - 1447

Fonds : Fonds de la baronnie et châtellenie de Lucheux : archives familiales (Egmont-Pignatelli, Luynes-Chevreuse, de Créquy, de Lens, de Renty, de ...
Cartulaire des fiefs tenus par Antoine Rolin, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne

Cote : 18J177

Période : 1476 - 1476

Fonds : Fonds de la baronnie et châtellenie de Lucheux : archives familiales (Egmont-Pignatelli, Luynes-Chevreuse, de Créquy, de Lens, de Renty, de ...
Vente par les échevins de Doullens à Jehan Lostelier de Naours de pièces de terre situées à Hardinval, Hem et Dourricourt

Cote : 1J2651

Période : 1271 - 1271

Fonds : Archives privées entrées par voie de dons, d'achats de legs ou de dépôts : Pièces isolées et fonds de moins de 10 articles (sous-série 1J)
Instruction pour servir à reconnaitre les plombs apposés aux toiles peintes dans les bureaux de visite et de marque

Cote : 1C382/1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Fonds de l'intendance de Picardie (1C)

Pièce scellée

4 contenus liés

Liens