Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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9 mai 1967

Cote : 7 AP 119

Période : 1966 - 1967

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
9 novembre 1923

Cote : 4 AP 414

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
9 novembre 1927

Cote : 4 AP 431

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
20 novembre 1921

Cote : 4 AP 404

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
ADMINISTRATION MUNICIPALE : cantines scolaires : agents de service : état de service ; dossiers du personnel...

Cote : 211WP/1/1

Période : 1978 - 1978

Fonds : Education
PERSONNEL MUNICIPAL : - Musées : . conservateurs : notices individuelles 1878-1880...

Cote : 517WP/20/2

Période : 1877 - 1885

Fonds : Culture
LA CROIX-ROUSSE : personnel municipal : surveillant de plantations publiques : textes officiels 1839,...

Cote : 3WP/139/10

Période : 1839 - 1843

Fonds : Administration municipale
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : personnel municipal : garde-champêtre,femmes de service, cantonniers : correspondance,...

Cote : 5WP/118/2

Période : 1816 - 1963

Fonds : Administration municipale

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