projet
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Cote : 928W/861Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…projet d'amendement du projet socialiste, correspondance.…
…Avant-projet de proposition de programme. (Paris)…
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Cote : B/2004/10/117-496Période : 1985 - 1989Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Correspondance générale : projet de réseau câble, projet de Centre d'art contemporain, projet de construction…
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Cote : 1D/5/19528Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération, projet de délibération, projet de vœux proposés.…
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Cote : F/2012/6/109-3Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de réaménagement : avant-projet, correspondance.…
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Cote : 1370/W/64Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…Avant-projet sommaire, analyse, projet médical, programme technique, plans.…
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Cote : 1746/W/64Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…portant sur le projet médical et infirmier, le projet logistique puis le projet social.…
…Cette somme est issue de réflexions de groupes ayant travaillé sur le projet d'établissement de 1994…
…Elle comporte 4 volumes : une première partie sur le projet d'établissement et trois volumes d'annexes…
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Cote : 1D/5/23185Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Projet de marché, délibération, projet de délibération, rapport du maire.…
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Cote : F/1989/10/3-27Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Travaux : projet de garage et de logement de concierge, projet d'agrandissement.…
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Cote : 1D/5/1871Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Délibération (4 exemplaires), marché, lettre, projet de marché, projet de délibération.…
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Cote : 1D/5/7351Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Délibération, lettre, projet de budget pour l'année 1936, tableau des dépenses, note, projet de budget…
…pour l'année 1935, projet de budget pour 1932, projet de budget pour 1931, délibération du 25/10/1921…