projet
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Cote : 2956W1-2Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…Conseil départemental d'Indre-et-Loire : projet d'administration…
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Cote : 126Z1-2Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
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Cote : 71JPériode : 1947 - 2008Extrait de la notice :
…Le groupe présente effectivement un rapport et Jean Delaneau un projet de loi relatif à la…
…par les étudiants, les manifestations sont marquées par la mort de Malik Oussekine, le projet…
…#xE9;ation des schémas régionaux d'organisation sanitaire, établit l'obligation du projet…
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Cote : 330J1-330J19Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…conservé et on retrouve la même typologie documentaire à chaque édition annuelle : la présentation du projet…
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Cote : 1J/1630Période : 1795 - 1804Extrait de la notice :
…Celles de la municipalité de Tours sont les plus nombreuses : projet d'établissement des foires de Tours…
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Cote : 229JPériode : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Ou encore, le projet de réserver la rue de Bordeaux aux piétons (les commerçants y é…
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Extrait de la notice :
…les renseignements sur leur moralité, l'état de leurs traitements, la correspondance relative au projet…
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Cote : 4MPériode : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…riques des arrestations) que ceux relevant de l'aide apportée aux mendiants et aux vagabonds (projet…