projet
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Cote : 1714W/1-79Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ; Projet…
…chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur Projet…
…opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…
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Cote : 126Z1-2Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…domaine du versement concerne des études d'aménagement foncier réalisées à la suite de l'abandon du projet…