projet
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Cote : 19890348/1-19890348/6Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…A l'étranger : Projet d'implantation…
…A l'étranger : Projet d'implantation…
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Cote : 19890340/1-19890340/9Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Art 5 : Communauté Économique Européenne : Eurimage, projet de directive relative à la radiodiffusion sonore Art 5-6 : La sept.…
…Activités, fonctionnement et projet de chaîne de télévision culturelle européenne Art 6-7.…
…Art 5 : Communauté Économique Européenne : Eurimage, projet de directive relative à la radiodiffusion sonore Art 5-6 : La sept.…
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Cote : 19890339/1-19890339/6Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Arts plastiques, École Nationale Supérieure pour la Création Industrielle, projet mémorial de Gaulle Art 4-6 : Livre et lecture publique : Budget, locaux…
…, personnel, notes relatives aux bibliothèques municipales et aux bibliothèques centrales de prêt ; bibliothèque nationale : Rapports d'étude, projet transfert…
…Arts plastiques, École Nationale Supérieure pour la Création Industrielle, projet mémorial de Gaulle Art 4-6 : Livre et lecture publique : Budget, locaux…
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Cote : 19930614/1-19930614/3Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Art 3 : Projet bibliothèque de France, 1989. Art 3. Actions pour le théâtre et la musique, 1988-1990. Art 3 : Déplacements du ministre, 1988-1990…
…Art 3 : Projet bibliothèque de France, 1989. Art 3. Actions pour le théâtre et la musique, 1988-1990. Art 3 : Déplacements du ministre, 1988-1990…
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Cote : 19940395/1-19940395/10Période : 1986 - 1993Extrait de la notice :
…Art 6 : Dossiers de projet, par région, 1990-1993. Art 7-8 : Projets de concerts, par ville : Demandes d’aide, 1989-1992.…
…Art 6 : Dossiers de projet, par région, 1990-1993. Art 7-8 : Projets de concerts, par ville : Demandes d’aide, 1989-1992.…
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Cote : 19970075/1Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…Art 1 (suite) : Préparation du projet de décret no 90-66 du 17 janvier 1990 fixant les principes généraux concernant la diffusion desoeuvres cinématographiques…
…Art 1 (suite) : Préparation du projet de décret no 90-66 du 17 janvier 1990 fixant les principes généraux concernant la diffusion desoeuvres cinématographiques…
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Cote : 20040046/1Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Parlement prépare essentiellement, en lien avec le bureau du budget, les interventions de la Ministre devant les chambres, que ce soit pour défendre un projet…
…On découvrira dans ce répertoire, notamment : - les dossiers de présentation par la ministre des projet de loi initiés par le Ministère de la Culture,…
…Parlement prépare essentiellement, en lien avec le bureau du budget, les interventions de la Ministre devant les chambres, que ce soit pour défendre un projet…
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Cote : 19890346/1-19890346/3Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Bande dessinée : Centre National de la Bande Dessinée d'Angoulême design : Mission Schmitt fondation cartier : Bâtiment Jean Nouvel, fondation templon : Projet…
…Bande dessinée : Centre National de la Bande Dessinée d'Angoulême design : Mission Schmitt fondation cartier : Bâtiment Jean Nouvel, fondation templon : Projet…
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Cote : 20040061/1-20040061/72Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…ème art. 20 Projet de loi de finances 2000 : 1998-1999. art. 21 Conférence budgétaire 1 phase 2000 : 1999.…
…DRAC) : 1997-1999. 20040061 art. 58-61 CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE (CNC) ET POLITIQUE AUDIOVISUELLE art. 58 Suivi du CNC : 1998-1999. art. 59 Projet…
…Palais du cinéma » : 1997-1999. art. 60 L'institut de formation et d'enseignement pour les métiers de l'image et du son (FEMIS) : 1996-1998. art. 61 Projet…
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Cote : 19890344/1-19890344/11Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Art 9 : Parc de la villette Art 9-11 : Établissement public opéra bastille : Mission chevrillon, avenir du projet, conseil d'administration, contentieux…
…Art 9 : Parc de la villette Art 9-11 : Établissement public opéra bastille : Mission chevrillon, avenir du projet, conseil d'administration, contentieux…
