projet
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2223 W 1 à 283Période : 1813 - 2008Extrait de la notice :
…La réalisation du projet parcellaire, à valeur totale constante, est souvent accompagnée de conflits…
…préfectoral à l'issue de la consultation de la commission départementale et du Conseil général sur le projet…
…administratifs des opérations de remembrement mais également les aspects techniques de la réalisation du projet…