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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
