projet
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Cote : 1 J 814/1-1 J 814/7Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…Ce projet dont les plans sont néanmoins intéressants et très beaux, n'a pas été retenu.…
…Ce fonds rassemble les plans du projet de l'architecte Jacques Sonnet pour cet aéroport dit « de la Sangsue…
…Aéroport de la Sangsue à Nevers, projet de l'architecte Jacques Sonnet…
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Cote : 1335W 1-53Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).…
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Cote : HDEPOT11/1-HDEPOT11/2Période : 1835 - 1845Extrait de la notice :
…Projet de transfert de l'hospice présenté par le médecin directeur.…
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Cote : 110FPériode : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…constructions de l'architecte à Val-d'Isère, des renseignements sur les sports d'hiver avant 1940 et un projet…
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Cote : 1 J 397Période : 1950 - 2000Extrait de la notice :
…Ce fonds est composé des divers plans et coupes relatifs au projet d'agrandissement d'un pavillon situé…
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Cote : 6E 12981-13000 ; 6E 17725 ; 6E 17916-17922Période : 1643 - 1684Extrait de la notice :
…Pour plus de lisibilité, a été indiqué à chaque fois : projet ou définitif.…
…correspond aux cahiers des minutes écrites de manière succincte et qualifiée, par le notaire lui-même, de projet…
…reprise des analyses par une description plus précise au niveau des dates et des types de minutes (projet…
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Cote : 1970WPériode : 1988 - 2007Extrait de la notice :
…Art. 1 : Projet construction piste de bobsleigh de Macôt la Plagne Etude de dangers Plans (1988 :…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
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Cote : 1516W 1-15Période : 1961 - 1999Extrait de la notice :
…Projet de création d'une unité à l'intérieur de l' établissement du Gai logis.…
…Projet sur les relation établissements - Service Enfance et Familles. (1979-1998) Art. 11 : Clubs de…
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Cote : 1908WPériode : 1800 - 2009Extrait de la notice :
…travail, commission des élus ; dossiers d’instruction de fusions de communes (1961-2004) Art. 7 : projet…
…10 : défusion de communes : dossier communes de Les Avanchers et Aigueblanche (fin) ; dossiers de projet…
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Cote : 1 J 525/1-6Période : 1862 - 1956Extrait de la notice :
…d'acte de société anonyme et un projet de réglement de la caisse de secours, l'époque où elle va être…
…époque où la société d'Imphy - Saint-Seurin se constitue (entre décembre 1862 et juin 1865), avec un projet…