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  • Fonds Jean-Loup Le COQ.
    Cote : 13 Z 1-5
    Période : 1989 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…

  • Fonds Lescuyer-Montdésert
    Cote : 177 J 1-21
    Période : 1975 - 1991
    Extrait de la notice :

    …l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet…

  • Fonds de l'office du tourisme, syndicat d'initiative de Saint-Brieuc.
    Cote : 23 Z 1-25
    Période : 1908 - 2001
    Extrait de la notice :

    …de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…

  • FRAD001_5_R
    Extrait de la notice :

    …Projet de brigade à Virieu-le-Grand (1869, 1870). Projet de brigade à Tenay (1872-1874).…

    …Projet de création de brigade à Beauregard (1851).…

    …Projet de création de poste à Vesenex (1895, 1896).…

  • FRAD001_serieC_etatGex
    Extrait de la notice :

    …. - Mémoire de M. de Brosse, favorable au projet. - Précis de M.…

    …. - Projet de ne faire qu'un bailliage pour le Bugey et Gex ; toutes les charges seraient supportées…

    …et supplique pour obtenir une foire franche du bétail à Gex. - Projet d'établir un chemin nouveau au…

  • FRAD001_serieC_pont
    Extrait de la notice :

    …sur la suppression des corvées ; intervention de l'Intendant Amelot dans ce projet. - Projet présenté…

    …projet. - Premier projet de l'ingénieur Saint-André, non exécuté. - Mémoire sur le pont de Neuville-sur-Ain…

    …. - Projet d'un embranchement de route de Bourg au pont de Neuville par Saint-André. - Plan de la route…

  • FRAD001_42_J
    Extrait de la notice :

    …Projet d’adduction d’eau (1930-1933). Projet d’électrification (1930).…

    …Projet de création à Genève d’un bureau de douanes françaises et projet de transfert du bureau de garantie…

    …Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…

  • FRAD001_115_J
    Extrait de la notice :

    …Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…

    …Projet de monographie sur Ceyzérieu (notes historiques, coupures de presse, photographies), 1958-1969…

    …Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…

  • FRAD001_0000183J
    Extrait de la notice :

    …Projet d'acte de constitution d'une société civile pour la gestion de la propriété, n.d. 3 Projet…

    …moulin des Blanchisseries, 29 mars 1843 Observations faites par Denis-Philippe Convert à propos du projet…

    …immobiliers préalablement établi au partage qui sera effectué en 1881 Partage pour les frères Convert Projet…

  • FRAD001_benedictines_de_la_bruyere
    Extrait de la notice :

    …. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu…

    …. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu…

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