…l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet…

…Projet de brigade à Virieu-le-Grand (1869, 1870). Projet de brigade à Tenay (1872-1874).…

…Projet de création de brigade à Beauregard (1851).…

…Projet de création de poste à Vesenex (1895, 1896).…

…. - Mémoire de M. de Brosse, favorable au projet. - Précis de M.…

…. - Projet de ne faire qu'un bailliage pour le Bugey et Gex ; toutes les charges seraient supportées…

…et supplique pour obtenir une foire franche du bétail à Gex. - Projet d'établir un chemin nouveau au…

…sur la suppression des corvées ; intervention de l'Intendant Amelot dans ce projet. - Projet présenté…

…projet. - Premier projet de l'ingénieur Saint-André, non exécuté. - Mémoire sur le pont de Neuville-sur-Ain…

…. - Projet d'un embranchement de route de Bourg au pont de Neuville par Saint-André. - Plan de la route…

…Projet d’adduction d’eau (1930-1933). Projet d’électrification (1930).…

…Projet de création à Genève d’un bureau de douanes françaises et projet de transfert du bureau de garantie…

…Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…

…Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…

…Projet de monographie sur Ceyzérieu (notes historiques, coupures de presse, photographies), 1958-1969…

…Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…

…Projet d'acte de constitution d'une société civile pour la gestion de la propriété, n.d. 3 Projet…

…moulin des Blanchisseries, 29 mars 1843 Observations faites par Denis-Philippe Convert à propos du projet…

…immobiliers préalablement établi au partage qui sera effectué en 1881 Partage pour les frères Convert Projet…

…. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu…

…. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu…

…Lettre d'un négociant de Lyon à son ami sur le projet de M.…

…Nouvelles réponses aux observations du sieur Morand, sur le projet du pont de bois sur le Rhône, pour…

…Observations de Morand et réponses des administrateurs de l'Hôtel-Dieu sur le projet de pont (1772).…

…d’information concernant la ville de Bourg-en-Bresse : documents de travail (1962-1963). 44 J 4 Projet…

…compte-rendu de réunion, lettre de Bernard Garnier de la JCE de Granville, compte-rendu de réunion sur un projet…

…d’information concernant la ville de Bourg-en-Bresse : documents de travail (1962-1963). 44 J 4 Projet…