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  • Agence de Développement Touristique et de Promotion du Territoire (4365W)
    Cote : 4365 W 1 - 33
    Période : 1964 - 2017
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration de 1964 à 2017, et les appels à projet…

  • Préfecture, Direction comptabilité, finances et administration départementale (2579W)
    Cote : 2579 W 1 - 16
    Période : 1930 - 2001
    Extrait de la notice :

    …1999), puis des dossiers présentés à la commission pour classement ou inscription (1934-1994), ou en projet…

  • Fonds Lescuyer-Montdésert
    Cote : 177 J 1-21
    Période : 1975 - 1991
    Extrait de la notice :

    …l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet…

  • FRAD001_5_R
    Extrait de la notice :

    …Projet de brigade à Virieu-le-Grand (1869, 1870). Projet de brigade à Tenay (1872-1874).…

    …Projet de création de brigade à Beauregard (1851).…

    …Projet de création de poste à Vesenex (1895, 1896).…

  • DDAF puis DDT, Economie agricole (3865W)
    Cote : 3865 W 1 - 32
    Période : 1994 - 2013
    Extrait de la notice :

    …technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet…

  • FRAD001_serieC_etatGex
    Extrait de la notice :

    …. - Mémoire de M. de Brosse, favorable au projet. - Précis de M.…

    …. - Projet de ne faire qu'un bailliage pour le Bugey et Gex ; toutes les charges seraient supportées…

    …et supplique pour obtenir une foire franche du bétail à Gex. - Projet d'établir un chemin nouveau au…

  • FRAD001_serieC_pont
    Extrait de la notice :

    …sur la suppression des corvées ; intervention de l'Intendant Amelot dans ce projet. - Projet présenté…

    …projet. - Premier projet de l'ingénieur Saint-André, non exécuté. - Mémoire sur le pont de Neuville-sur-Ain…

    …. - Projet d'un embranchement de route de Bourg au pont de Neuville par Saint-André. - Plan de la route…

  • FRAD001_42_J
    Extrait de la notice :

    …Projet d’adduction d’eau (1930-1933). Projet d’électrification (1930).…

    …Projet de création à Genève d’un bureau de douanes françaises et projet de transfert du bureau de garantie…

    …Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…

  • Fonds Eugène Sallé (23 FI)
    Cote : 23 FI 1 - 9
    Période : 1906 - 1914
    Extrait de la notice :

    …Les plans de l'hôtel des postes de Mâcon, projet dont la maîtrise d'ouvrage était assurée par la commune…

    …Les plans de l'hôtel des postes de Mâcon, projet dont la maîtrise d'ouvrage était assurée par la commune…

  • DDE, arrondissement sud (1290 W)
    Cote : 1290 W 1 - 102
    Période : 1961 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Le pont Nord et la rocade Est participent au projet de jonction entre les autoroutes A 6 et 40 (en direction…

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