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  • Cote : 177 J 1-21
    Période : 1975 - 1991
    Extrait de la notice :

    …sous la direction de Jacques Monfrin, professeur à l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet

    …sous la direction de Jacques Monfrin, professeur à l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet

  • Extrait de la notice :

    Projet de brigade à Virieu-le-Grand (1869, 1870). Projet de brigade à Tenay (1872-1874).…

    Projet de transfert de la brigade de Cerdon à Poncin (1872, 1896).…

    Projet de transfert de la brigade de Rillieux à Miribel (1874).…

  • Extrait de la notice :

    …Émery, maire de Gex. - Conventions passées avec des religieux Carmes pour l'entretien du Collège. - Projet de la route dite de la Faucille. - Projet d'abonnement…

    …et supplique pour obtenir une foire franche du bétail à Gex. - Projet d'établir un chemin nouveau au bord du lac, tendant de Genève à Gentoux. - Projet

    …Roi. - Mémoire des Fermiers généraux sur le projet. - Mémoire de M. de Brosse, favorable au projet. - Précis de M.…

  • Extrait de la notice :

    …. - État itinéraire des ouvrages à faire entre Saint-Trivier et Bourg, surtout à Mantenay. - Projet de protection pour la levée de Pont-d'Ain à Varambon…

    …Inventaire des ponts de la route de Bourg à Pont-d'Ain. - Devis des terrassements et pavés à faire entre Bourg et Pont-d'Ain. - Projet d'assainissement…

    …et profil des murs de soutènement à construire le long de la montagne du Châtelard. - Projet du pont du Nant Blanc. - Projet de l'aqueduc de Chanay. -…

  • Extrait de la notice :

    Projet de création à Genève d’un bureau de douanes françaises et projet de transfert du bureau de garantie de Bellegarde (1922).…

    Projet de ligne ferroviaire Saint-Amour-Bellegarde (1931-1933). Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…

    Projet d’adduction d’eau potable (1930-1931).…

  • Extrait de la notice :

    Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…

    Projet de monographie sur Ceyzérieu (notes historiques, coupures de presse, photographies), 1958-1969 Plaquette intitulée Ceyzérieu : description de l’…

  • Extrait de la notice :

    …Convert au sujet d'une réclamation portant sur le moulin des Blanchisseries, 29 mars 1843 Observations faites par Denis-Philippe Convert à propos du projet

    …Baptiste, 28 février 1873 Inventaire des biens immobiliers préalablement établi au partage qui sera effectué en 1881 Partage pour les frères Convert Projet

    Projet d'acte de constitution d'une société civile pour la gestion de la propriété, n.d. 3 Projet d'acte de copropriété à 4 avec exploitation du moulin…

  • Extrait de la notice :

    …. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu, 1694. - Bornages des dîmes 1743, 1745. - Annexion…

  • Extrait de la notice :

    …Extrait d'un mémoire sur le projet d'un plan général de la ville de Lyon présenté à MM. les prévôts des marchands et échevins par l'architecte Morand (…

    …Lettre d'un négociant de Lyon à son ami sur le projet de M. P. relativement aux moulins établis à la Quarantaine (3 octobre 1769).…

    …Les recteurs et administrateurs de l'hôpital général et grand Hôtel-Dieu de Notre-Dame de Pitié du Pont du Rhône de la ville de Lyon au prévôt sur le projet

  • Extrait de la notice :

    …éducation et activité de la jeunesse : rapports, compte-rendu de réunion, lettre de Bernard Garnier de la JCE de Granville, compte-rendu de réunion sur un projet

    ….1959-1967 44 J 7 44 J 3 Réalisation d’une plaquette d’information concernant la ville de Bourg-en-Bresse : documents de travail (1962-1963). 44 J 4 Projet

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