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  • Cote : 121 J 1-12
    Période : 1728 - 1893
    Extrait de la notice :

    …Mémoires, plans, projet et correspondance concernant les fortifications du Briançonnais.…

  • Période : 1981 - 2004
    Extrait de la notice :

    …sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…

    …A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…

    …W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet

  • Cote : E-dépôt 535
    Période : 1608 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Quelques autres dossiers composent ce fonds, notamment celui du projet de mairie-école daté de 1880 et…

  • Cote : 27 F 1-29
    Période : 1892 - 1924
    Extrait de la notice :

    …Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…

    …immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet

    …Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…

  • Cote : 123 EDT 1-130
    Période : 1675 - 1978
    Extrait de la notice :

    …sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet

  • Cote : 152 J
    Période : 1931 - 1940
    Extrait de la notice :

    …plus intéressant reste celui de Chermizy-Ailles qui conserve de la correspondance et des plans du projet

  • Cote : 44 EDT 1-101
    Période : 1781 - 1951
    Extrait de la notice :

    …A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…

  • Cote : 234 J 1-22
    Période : 1994 - 2000
    Extrait de la notice :

    …etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet

  • Cote : 1320 W 1-59
    Période : 1951 - 1998
    Extrait de la notice :

    …: il a exercé un suivi technique du projet et a représenté l'État dans sa mise en œuvre.…

    …Le service du Génie rural, en tant que service déconcentré de l'État, a eu un rôle majeur dans ce projet

    …Il a été décidé de constituer un titre à part pour le projet de création et d'aménagement du lac de Serre-Ponçon…

  • Cote : 264 J 1-119
    Période : 1980 - 2009
    Extrait de la notice :

    …de parc naturel régional du pays narbonnais, projet de classement au titre des sites de 27 communes…

    …audoises, participation au comité scientifique et technique du projet « Languedoc Roman »,…

    …l'Aude pour la valorisation de dix abbayes audoises autour de projets culturels et touristiques, projet

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