projet
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Cote : 121 J 1-12Période : 1728 - 1893Extrait de la notice :
…Mémoires, plans, projet et correspondance concernant les fortifications du Briançonnais.…
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Période : 1981 - 2004Extrait de la notice :
…sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…
…A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…
…W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet…
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Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…date). - Projet de pavillon 20, rue Lavoisier 93150 Le Blanc-Mesnil. - Projet de pavillon 24-26, rue…
…Geneviève. - Projet de pavillon 101-103, rue Roger Salengro 93110 Rosny-Sous-Bois. - Projet d’entrée…
…77360 Torcy. - Projet de pavillon 8, rue des Graviers 93110 Rosny-Sous-Bois. - Projet de pavillon 87…
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Cote : 27 F 1-29Période : 1892 - 1924Extrait de la notice :
…Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…
…immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet…
…Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…
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Période : 1963 - 1992Extrait de la notice :
…Hess. 42 J 66 - Avant-projet (4 dossiers) - Avant-projet détaillé (3 dossiers) - Avant-projet : annexe…
…Avant-projet sommaire I et II 42 J 362 . Avant-projet détaillé I .…
…Projet d'extension, 1983.…
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Cote : 123 EDT 1-130Période : 1675 - 1978Extrait de la notice :
…sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…
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Cote : 44 EDT 1-101Période : 1781 - 1951Extrait de la notice :
…A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…
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Cote : 234 J 1-22Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…
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Cote : 1320 W 1-59Période : 1951 - 1998Extrait de la notice :
…: il a exercé un suivi technique du projet et a représenté l'État dans sa mise en œuvre.…
…Le service du Génie rural, en tant que service déconcentré de l'État, a eu un rôle majeur dans ce projet…
…Il a été décidé de constituer un titre à part pour le projet de création et d'aménagement du lac de Serre-Ponçon…
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Période : 1960 - 1974Extrait de la notice :
…l'association pour la défenses des intérêts des habitants de Bobigny de la zone dite des Sablons et du projet…