projet
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Cote : 5E27/Période : 1436 - 1831Extrait de la notice :
…Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+…
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Cote : 1714W/1-79Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ; Projet…
…chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur Projet…
…opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…
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Cote : 126Z1-2Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…domaine du versement concerne des études d'aménagement foncier réalisées à la suite de l'abandon du projet…
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Cote : 42 Fi 1-288Période : 1102 - 1800Extrait de la notice :
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
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Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…-Pretrier projet. C. 1503. (Plan). - 1 pièce, papier. C. 1504. (Pian.…
…- Fabricants. - Projet d'arrêt C. 1931. (Liasse.) I O ~ G - JO138. - 18 pièces, papier.…
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Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Non-paiement de la redevance de location et projet d’achat : projet de convention de remboursement échelonné…
…Malgré le pessimisme des opposants au projet, l'essor de Brillié SCOP est tout d'abord spectaculaire…
…Achat : projet d’acte, correspondance (1983). 1981-1992 Le contrat de location-gérance (1981) est une…
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Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…Projet d’établissement des frères des Écoles chrétiennes.…
…. - Ordonnance de l'intendant prescrivant Projet d'ordonnanee à rendre par le subdél'échenillage. légué…
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Période : 1641 - 1789Extrait de la notice :
…entre l'intendant de Champagde, l'intendant des finances d'Ormesson et le subdélégué au sujet du projet…
…entre l'intendant de Champagde, l'intendant des finances d'Ormesson et le subdélégué au sujet du projet…