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  • Fonds Guy Taton, architecte
    Période : 1966 - 1998
    Extrait de la notice :

    …date). - Projet de pavillon 20, rue Lavoisier 93150 Le Blanc-Mesnil. - Projet de pavillon 24-26, rue…

    …Geneviève. - Projet de pavillon 101-103, rue Roger Salengro 93110 Rosny-Sous-Bois. - Projet d’entrée…

    …77360 Torcy. - Projet de pavillon 8, rue des Graviers 93110 Rosny-Sous-Bois. - Projet de pavillon 87…

  • Archives communales déposées : POLIGNY
    Cote : 5E27/
    Période : 1436 - 1831
    Extrait de la notice :

    …Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+…

  • Archives de l’Agence François Hess-Serge Magnien
    Période : 1963 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Hess. 42 J 66 - Avant-projet (4 dossiers) - Avant-projet détaillé (3 dossiers) - Avant-projet : annexe…

    …Avant-projet sommaire I et II 42 J 362 . Avant-projet détaillé I .…

    …Projet d'extension, 1983.…

  • Remembrement foncier agricole de communes du Jura : dossiers administratifs et techniques (1971-1989)
    Cote : 1714W/1-79
    Période : 1971 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ;   Projet…

    …chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur   Projet…

    …opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…

  • Fonds de l'association pour la défenses des intérêts des habitants de Bobigny de la zone dite des Sablons et du projet Ponts et Chaussées
    Période : 1960 - 1974
    Extrait de la notice :

    …l'association pour la défenses des intérêts des habitants de Bobigny de la zone dite des Sablons et du projet…

  • Fonds Marcel Lefranc, architecte
    Période : 1892 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Lefranc (17, rue Emile Augier, le Pré-Saint-Gervais) : - projet de mobilier d’agence, - projet de papier…

    …Projet de convention par laquelle M.…

    …GILLAIN, rue Serret, Paris Xve, 1924 - projet de hangar, propriété de M.…

  • Grande Collecte 14-18
    Extrait de la notice :

    …La "GRANDE COLLECTE 14-18" aux Archives de la Meuse L'opération « Grande collecte 14-18 » est un projet…

    …En pratique, des institutions culturelles partenaires du projet, accueillent, enregistrent et interrogent…

    …Grande collecte 14-18 : L'opération « Collecte nationale 14-18 » est un projet d'envergure nationale…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1814-1919 4 N 29 Archives départementales : construction avantprojets (10 plans) (1890-1896) ; projet…

    …remplacement des lucarnes de la façade rue le Parc par des châssis à tabatière (1886) 1850-1886 4 Projet…

    …Bauthian (1877) ; projet de construction sans suite (1877) ; vente à la ville du même terrain Bauthian…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 N : comptabilité générale du département (an VIII-1940), 1985.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …projet de budget, budget et budget supplémentaire projet de budget, projet de budget supplémentaire,…

    …Il 1939 projet de budget, projet de budget supplémentaire, budget et budget supplémentaire 393.…

    …Il 1938 projet de budget et budget supplémentaire 392.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 T : affaires culturelles (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Plouër-surRance : projet d'inscription de la pointe du Chêne Vert (15) (16); projet de protection des…

    …Landebaëron projet d'électrification de l'église (correspondance. 2 pièces. 1933).…

    …Trémeur: travaux de restauration de l'église (80) et projet de classement (1935-1938).…

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