Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds Jean-Loup Le COQ.

Cote : 13 Z 1-5

Période : 1989 - 1993

Extrait de la notice :

…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…

…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
Fonds de l'office du tourisme, syndicat d'initiative de Saint-Brieuc.

Cote : 23 Z 1-25

Période : 1908 - 2001

Extrait de la notice :

…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…

…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture

Cote : 4 N 1 - 139

Période : 1798 - 1947

Extrait de la notice :

…En 1866, l'architecte départemental propose au conseil général un projet de bâtiment neuf adapté aux archives qui reste sans suite.…

…En 1866, l'architecte départemental propose au conseil général un projet de bâtiment neuf adapté aux archives qui reste sans suite.…
Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie

Extrait de la notice :

…Projet d'agrandissement de l'école des garçons et de l'école des filles : plan (1905). 1839-1913 Installations sportives, équipements culturels, de fêtes…

…conseil municipal, correspondance (1930-1931). 1930-1933 Assainissement, eau potable, ordures ménagères 34 AC / 2 O 1/1 34 AC / 2 O 3/1 Service d’eau, projet…

…Carrière de pierres des Cohuères : correspondance relative à l'exploitation (1935-1940). 1840-1940 Chemin de fer.– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations…
archives de Brossay, commune rurale d'environ 250 habitants, située dans le sud du Maine-et-Loire, dans le canton de Montreuil-Bellay

Période : 1930 - 1970

Extrait de la notice :

…. – Construction : projet de construction, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, mémoire des travaux, notes, correspondance (1852-1857).…

…72 AC / 1 O 8 1840 2 O Transports publics, mines et carrières 72 AC / 2 O 1 Chemins de fer : déclaration d'expédition, correspondance relative au projet…
État des versements du Conseil général

Période : 1940

Extrait de la notice :

…Voierie et chemins départementaux 1226 W 1-64 1917-1989 (1917-1989) Terra Botanica (Parc du végétal) Enquête grand public 1968 W 1-10 2003 (2003) Projet…
3 P - Cadastre

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…. - Projet de cadastre général foncier pour toute la France proposé au gouvernement par le sieur Chesneau, propriétaire à Montreuil-Bellay (1800).…

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