projet
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Extrait de la notice :
…188 J - Projet Aurore, diffusion de la culture et de l'information scientifique et technique dans l'espace…
…188 J - Projet Aurore, diffusion de la culture et de l'information scientifique et technique dans l'espace…
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Cote : 1335W 1-53Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).…
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Cote : 1818W1-53Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport…
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Cote : 110FPériode : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…constructions de l'architecte à Val-d'Isère, des renseignements sur les sports d'hiver avant 1940 et un projet…
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Cote : 6E 12981-13000 ; 6E 17725 ; 6E 17916-17922Période : 1643 - 1684Extrait de la notice :
…Pour plus de lisibilité, a été indiqué à chaque fois : projet ou définitif.…
…correspond aux cahiers des minutes écrites de manière succincte et qualifiée, par le notaire lui-même, de projet…
…reprise des analyses par une description plus précise au niveau des dates et des types de minutes (projet…
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Cote : 1970WPériode : 1988 - 2007Extrait de la notice :
…Art. 1 : Projet construction piste de bobsleigh de Macôt la Plagne Etude de dangers Plans (1988 :…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
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Cote : 1516W 1-15Période : 1961 - 1999Extrait de la notice :
…Projet de création d'une unité à l'intérieur de l' établissement du Gai logis.…
…Projet sur les relation établissements - Service Enfance et Familles. (1979-1998) Art. 11 : Clubs de…
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Cote : 81 Ed AA 1 - 81 Ed 1 R 3Période : 1611 - 1935Extrait de la notice :
…Dans la série M, on peut signaler le projet de construction du presbytère (1822, 1862) ainsi que le projet…
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Cote : 1908WPériode : 1800 - 2009Extrait de la notice :
…travail, commission des élus ; dossiers d’instruction de fusions de communes (1961-2004) Art. 7 : projet…
…10 : défusion de communes : dossier communes de Les Avanchers et Aigueblanche (fin) ; dossiers de projet…
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Période : 1913 - 1940Extrait de la notice :
…L'état a approuvé et soutenu le projet.…