Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

projet

2 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

815W

Cote : 815W1-18

Période : 1989 - 2009

Extrait de la notice :

…Dossier de consultation Entreprise DCM : délibération en conseil municipal ZAC : zone d’aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet…

…sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV : Train à grande vitesse CCP : cahier des clauses…
1F - Population

Cote : 1F1-492

Période : 1791 - 1936

Extrait de la notice :

…des) - Commission 1881/399 Délibération du 11/11/1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…

…09/1893 (1D78) : Iliers - Demande de secours par la veuve du Sieur Marger, îlier de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet…

projet

2 contenus liés

Liens