…Conseil départemental d'Indre-et-Loire : projet d'administration…

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…Monique Garré, trésorière de l'association, a été conservé et on retrouve la même typologie documentaire à chaque édition annuelle : la présentation du projet…

…Monique Garré, trésorière de l'association, a été conservé et on retrouve la même typologie documentaire à chaque édition annuelle : la présentation du projet…

…Le groupe présente effectivement un rapport et Jean Delaneau un projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques devant l'assembl…

…Le projet prévoyait le principe d'autonomie des universités avec la fixation des frais d'inscription, la sélection des entrées et le…

…Très contesté par les étudiants, les manifestations sont marquées par la mort de Malik Oussekine, le projet de loi est retiré…

…Celles de la municipalité de Tours sont les plus nombreuses : projet d'établissement des foires de Tours à l'emplacement du couvent de Saint-Julien (alors…

…Celles de la municipalité de Tours sont les plus nombreuses : projet d'établissement des foires de Tours à l'emplacement du couvent de Saint-Julien (alors…

…Ou encore, le projet de réserver la rue de Bordeaux aux piétons (les commerçants y étaient hostiles).…

…Ou encore, le projet de réserver la rue de Bordeaux aux piétons (les commerçants y étaient hostiles).…

…sont connus à travers les procès-verbaux des élections, les renseignements sur leur moralité, l'état de leurs traitements, la correspondance relative au projet…

…sont connus à travers les procès-verbaux des élections, les renseignements sur leur moralité, l'état de leurs traitements, la correspondance relative au projet…

…s-verbaux de police et de gendarmerie, états numériques des arrestations) que ceux relevant de l'aide apportée aux mendiants et aux vagabonds (projet…

…s-verbaux de police et de gendarmerie, états numériques des arrestations) que ceux relevant de l'aide apportée aux mendiants et aux vagabonds (projet…