projet
-
Cote : CP/27/17, CP/37/27Période : 1989 - 1991Fonds : Fonds Jean-François TrogrlicExtrait de la notice :
…Groupe de travail « Projet » (projet syndical)…
-
Cote : CH/8/688Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…avant-projet d'ordonnance du 11 août 1986, rapports sur l'examen du projet de loi (avril-juin 1987),…
…notes d'analyse de la CFDT sur le projet de loi (novembre 1986-juillet 1987).…
…Projet de loi Séguin sur l'aménagement et la réduction du temps de travail…
-
Cote : CG/3/433Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…, avant-projet de résolution.…
…réunion, résultats de l'élection du Bureau confédéral au 33ème congrès confédéral, ordre du jour, projet…
…de manifeste (troisième version) et projet de résolution générale pour le congrès des 11-14 novembre…
-
Cote : CP/2/1/1Période : 1991 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de chantier…
-
Cote : CH/8/195Période : 1974 - 1983Extrait de la notice :
…projet de…
-
Cote : ARCH010-1-3-12Période : 1988 - 1988Fonds : Bernard-Philippe GroslierExtrait de la notice :
…Projet de convention.…
-
Cote : CG/7/98Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, ordre du jour, projet de calendrier des réunions confédérales pour 1968, projet…
…projets de résolutions, note de Marcel Gonin à Eugène Descamps "Rapport pour le congrès de 1967", projet…
…générale pour le congrès, rapport sur les problèmes financiers (Analyse de la situation fin août 1967, projet…
-
Cote : CG/3/471Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, ordre du jour, projet d'avenant à la convention du 31 décembre 1958, projet…
…intérieur de l'UNEDIC et des ASSEDIC, note concernant le programme de la CFDT pour la Sécurité sociale, projet…
-
Cote : CG/3/476Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…d'action, projet de motion sur l'UCC (Union confédérale des cadres).…
…Procès-verbal de réunion, ordre du jour, avant-projet de déclaration d'orientation générale et programme…
-
Cote : CG/11/131Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de modifications statutaires…