projet
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Cote : COL F5 A 18Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Projet de lettres patentes confirmant l'établissement du collège et note sur ce projet…
…Projet de lettres patentes confirmant l'établissement du collège et note sur ce projet…
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Bref mémoire et deux réponses adressées à l'archevêque de Paris au sujet de la demande de révocationCote : COL F5 A 32/3Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Un projet et un brouillon de réponse.…
…Un projet et un brouillon de réponse.…
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Cote : COL F5 A 14/3Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Appui des administrateurs au projet…
…Appui des administrateurs au projet…
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Cote : COL C8 A 50 F° 275Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Nouvelles observations sur le projet de remplacement de la capitation par les droits d'entrée et de sortie sur les marchandises ; modifications à apporter…
…au projet déjà proposé en 1738 ; projet de réforme du système des pataches du Domaine chargées de la répression du commerce clandestin, et de l'organisation…
…Nouvelles observations sur le projet de remplacement de la capitation par les droits d'entrée et de sortie sur les marchandises ; modifications à apporter…
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Cote : COL C8 A 86 F° 261Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Observations sur le projet d'état de fonds pour 1787.…
…Observations sur le projet d'état de fonds pour 1787.…
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Cote : COL C8 A 110 F° 167Extrait de la notice :
…Copie d'une lettre de Villaret-Joyeuse à Laussat au sujet du projet d'arrêté précédent.20 pluviôse.…
…Projet d'arrêté conjoint de Villaret-Joyeuse et Laussat sur la police des cultes (voir COL C8 A 111, folio 68).…
…Projet d'arrêté préparé par Laussat sur la police des cultes…
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Cote : COL C8 B 15 N° 115Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Avec projet de lettre à MM. de Damas et Viévigne.…
…Avec projet de lettre à MM. de Damas et Viévigne.…
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Cote : COL E 126Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Desmarets, membre de l'Académie des sciences, auteur d'un projet de fabrication du papier avec du bambou ou plutôt avec la canne appelée cambrouse, à Cayenne…
…, projet qu'il soumet au ministre avec Tugny, arpenteur à Cayenne…
…Desmarets, membre de l'Académie des sciences, auteur d'un projet de fabrication du papier avec du bambou ou plutôt avec la canne appelée cambrouse, à Cayenne…
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Cote : COL C8 B 13 N° 49Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Observations sur le projet de budget pour 1770 (dépenses). 3 p.…
…Observations sur le projet de budget pour 1770 (dépenses). 3 p.…
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Cote : COL F5 A 35Période : 1793 - 1793Fonds : Missions religieusesExtrait de la notice :
…Projet de déportation des prêtres réfractaires…
…Projet de déportation des prêtres réfractaires…