projet
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Extrait de la notice :
…de décret, observations de Monsieur Benoist sur le projet de règlement, s.d.…
…des Irlandais, occupé maintenant pour la manutention des vives-pains", lettres, notes manuscrites, projet…
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Cote : 18FI/3190Période : 1976 - 1976Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - L'Agora d'Evry : projet (1976).…
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Extrait de la notice :
…Projet de règlement, note manuscrite, s.d.…
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Extrait de la notice :
…Règlement et projet de règlement pour les établissements britanniques (1817).…
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Extrait de la notice :
…Projet de galerie : plan, 17 mars 1866.…
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Extrait de la notice :
…Projet de règlement : observations, analyse des titres concernant les établissements britanniques, règlement…
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Cote : 18FI/1426Période : 1972 - 1972Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…Décret du 5 avril 1972 décidant de soumettre un projet de loi au référendum : projet de loi, traité,…
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Extrait de la notice :
…Lettre d'un architecte concernant le projet de surélévation du collège des irlandais, 22 novembre 1879…
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Extrait de la notice :
…Ordonnance, projet d'ordonnance, correspondance relative aux maisons 23 rue des Carmes et rue de Judas…
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Extrait de la notice :
…Observations diverses concernant le projet d'assurance ci-joint et les polices actuellement en cours,…